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Commerce international - Exportation

 

Types de lettres de crédit

Crédit irrévocable

Lorsque le crédit est irrévocable, il ne peut en aucun cas être modifié ou annulé sans l'accord de l'ensemble des parties (le bénéficiaire, le demandeur et la banque émettrice).

Il convient donc d'indiquer clairement sur le crédit s'il est révocable ou irrévocable. En l'absence de toute mention, le crédit sera réputé irrévocable.

Crédit révocable

Ce type de crédit peut être modifié ou annulé sans le consentement du bénéficiaire. Il est généralement utilisé lorsque le demandeur et le bénéficiaire font partie du même groupe de sociétés.

Crédit confirmé

La solidité d'un crédit documentaire est liée à la solvabilité de la banque qui l'émet. La situation économique du pays de la banque émettrice est également un facteur à prendre en compte.

Lorsque la santé financière du pays ou de la banque d'émission lui paraît douteuse, l'exportateur peut demander à une autre banque, exerçant de préférence dans son propre pays, de garantir le règlement du crédit. L' exportateur est donc assuré d'être payé par la banque confirmatrice en cas d'empêchement de la banque émettrice, sous réserve de respecter les conditions du crédit. Il convient de noter que seule la banque émettrice peut demander à une autre banque de confirmer le crédit.

Crédit transférable

Le crédit transférable est un crédit en vertu duquel le bénéficiaire ( premier bénéficiaire) peut demander à la banque chargée du transfert ou, dans le cas d'un crédit librement négociable, à la banque expressément habilitée en tant que banque chargée du transfert, de mettre tout ou partie du montant du crédit à la disposition d'un ou plusieurs tiers ( seconds bénéficiaires).

Seuls les crédits déclarés transférables par la banque émettrice peuvent être transférés. Les termes divisible, fractionnable, cessible et transmissible ne sauraient assurer la transférabilité du crédit. Ils seront réputés de nul effet en cas d'utilisation.

Lettre de crédit standby

Ce type de crédit n'est pas spécifiquement lié au mouvement de marchandises ; il s'apparente davantage à une garantie. Comme la garantie de bonne exécution, la lettre de crédit standby permet au bénéficiaire de se faire régler en cas de manquement aux obligations contractuelles, à condition de présenter les documents requis (en principe la lettre de change à vue). Pour obtenir plus de renseignements, voir, ... pour en savoir plus sur les garanties.

Sujets connexes
Lettres de crédit à l'exportation
Types de lettres de crédit
Les différents acteurs de la lettre de crédit

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